Mentions légales
- Nom de l’entreprise : OSTEOPOURCHIEN
- Responsable : Aurore Brelot
- L’adresse postale : Rue du Rhône 11, 1860 Aigle
- L’adresse email : aurore@osteopourchien.ch
Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.
Contenu : Ensemble des éléments constituants, l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Données personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet osteopourchien.ch l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.osteopourchien.ch (le « Site »), est édité par :
Aurore Brelot, résidant au 11 rue du Rhône, 1860 Aigle – Suisse.
Hébergement
Infomaniak Network SA – Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE) – www.infomaniak.com
Webmaster
Unyque – pierre@graphicatelier.com
Directeur de publication
Le directeur de la publication du Site est Aurore Brelot.
Nous contacter
Par email : aurore@osteopourchien.ch
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par osteopourchien.ch, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web osteopourchien.ch est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site internet osteopourchien.ch a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le directeur de publication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site osteopourchien.ch sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site osteopourchien.ch ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçonsosteopourchien.ch est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’osteopourchien.ch.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
